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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau
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B BATBAU'BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

B BATBAU'BIO
SAS une maison sur l'eau, SAS

Numéro de dépôt :
4190415
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/06/2025
B BATBAU\'BIO de une maison sur l\'eau

Présentation de la marque B BATBAU'BIO

Déposée le 18 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « B BATBAU'BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) une maison sur l'eau domicilié(e) 27 rue henri rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 132 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS une maison sur l'eau, Mme bauce Maryline domicilié(e) 27 rue henri rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France.

La marque B BATBAU'BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B BATBAU'BIO arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

une maison sur l'eau a également déposé les autres marques suivantes : UNE MAISON SUR L EAU


SAS une maison sur l'eau, SAS - 27 rue henri rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France - SIREN 803132158


SAS une maison sur l'eau, Mme bauce Maryline - 27 rue henri rossignol - 91270 - VIGNEUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Architecture ; décoration intérieure.